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Éditeur du site

Le présent site est édité par la société :

Alsace Améline Immobilier,
Société à responsabilité limitée (SARL),
dont le siège social est situé au 1 rue de la forêt – 67600 Sélestat,
immatriculée sous le numéro SIRET 829 004 282 00010.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR79 829004282

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Responsable de la publication

Le responsable de la publication est la société Alsace Améline Immobilier.

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Coordonnées

Site internet : www.immobilierenalsace.com
Adresse e-mail : barthelemy.ameline@hotmail.fr
Téléphone : 06 63 37 35 53

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Activité immobilière

L’activité de la société est soumise à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 dite loi Hoguet.

Carte professionnelle n° CPI 6701 2017 000 018 819.

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Assurance responsabilité civile professionnelle

La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de :

MULTI PRO
Contrat n° B1 8003801,
conforme aux dispositions prévues par l’arrêté du 1er septembre 1972.

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site www.immobilierenalsace.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels et la structure générale du site, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la société Alsace Améline Immobilier.

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